Réforme des collectivités territoriales : quels changements concrets pour les électeurs ?

Plus de simplicité, plus de clarté, plus de transparence démocratique, la réforme des collectivités territoriales va entraîner des changements pour les électeurs. En mars 2014, ils désigneront 3 000 conseillers territoriaux, qui remplaceront les 6 000 conseillers régionaux et départementaux actuels. Lors des élections municipales, les Français désigneront d'un seul coup les élus municipaux mais aussi les élus intercommunaux.

Le premier pilier de la réforme est la création du conseiller territorial : un seul élu de proximité qui siègera au département et à la région. Objectif : rapprocher le département et la région. Parallèlement, une loi délimitera très clairement les compétences de chacune de ces collectivités. Une avancée essentielle pour permettre aux électeurs de savoir pour quoi et pour qui ils votent.

Une fois élu, le conseiller territorial siégera à la fois au conseil général et au conseil régional. Ainsi, les dépenses et les actions dédoublées seront supprimées au profit des économies d'échelle et des complémentarités de projets.

La première élection des conseillers territoriaux se fera en mars 2014 au suffrage universel, par un scrutin uninominal à un tour.
Ainsi, le conseiller territorial aura un ancrage, un territoire : le canton (les cantons feront bientôt l'objet d'un redécoupage électoral pour représenter les Français de façon plus équitable). Néanmoins, une partie des sièges (20 %) sera attribuée à la proportionnelle afin de permettre la représentation de tous les partis politiques. Le scrutin sera donc mixte : majoritaire à un tour dans le cadre du canton pour 80 % des sièges à pourvoir, proportionnel sur des listes départementales pour les 20 % restants.

Le Gouvernement fixera par ordonnance le nombre de conseillers territoriaux dans chaque département, hormis ceux de Corse, et d'Outre-Mer (où le redécoupage se fera ultérieurement).

En 2014, il faudra donc renouveler d'un seul coup les assemblées départementales et régionales. Ce qui suppose une réduction de mandats pour les conseillers généraux élus en mars 2011 (trois ans au lieu de six) et des conseillers régionaux élus en mars 2010 (quatre ans au lieu de six).

Parallèlement, les systèmes intercommunaux qui se sont multipliés dans toute la France doivent gagner en transparence démocratique. Les Français pourront désormais élire directement leurs conseillers communautaires (élus des systèmes intercommunaux) en même temps que leurs conseillers municipaux.

C'est donc une double élection au suffrage universel direct qui sera mise en place. Pour ce faire, les prétendants à la fonction intercommunale figureront, de façon visible, en tête des listes de candidats aux élections municipales dans les communes de plus de 500 habitants. Parallèlement, le seuil du scrutin de liste pour les municipales sera abaissé de 3500 à 500 habitants. En dessous de 500 habitants, les délégués intercommunaux seront le maire et les conseillers municipaux désignés par la municipalité.

Candidats aux primaires pour les régionales de 2010 : les résultats

Résultats des primaires pour la désignation des chefs de file lors des élections régionales de 2010. Vote électronique réalisé entre le lundi 16 mars 2009 à 8h00 et le dimanche 22 mars 2009 à 15h00.

AQUITAINE
Xavier DARCOS : 4029 voix
Taux de participation : 31,77%

BASSE NORMANDIE
Nicole AMELINE  : 1152 voix 45,41%
Alain LAMBERT : 1385 voix 54,59%
Taux de participation : 57,04%

BOURGOGNE
Jean-Paul ANCIAUX : 1317 voix 42,50%
Alain SUGUENOT : 1782 voix 57,50%
Taux de participation : 46,50%

BRETAGNE
Jacques LE GUEN : 1790 voix
Taux de participation : 31,96%

CENTRE
Serge LEPELTIER : 1134 voix 27,40%
Hervé NOVELLI : 3005 voix 72,60%
Taux de participation : 45,81%

CHAMPAGNE-ARDENNES
Jean-Luc WARSMANN : 1492 voix
Taux de particpation : 32,05%

FRANCHE-COMTE
Alain JOYANDET : 2365 voix
Taux de particpation : 42,72%

ILE-DE-FRANCE
Roger KAROUTCHI : 13134 voix 40,13%
Valérie PECRESSE : 19596 voix 59,87%
Taux de participation : 48,08%

HAUTE-NORMANDIE
Bruno LE MAIRE : 1502 voix
Taux de participation : 34,94%

LANGUEDOC-ROUSSILLON
Jean CASTEX : 2651 voix 32,95%
Raymond COUDERC : 2850 voix 35,43%
Christian JEANJEAN :1733 voix 21,54%
Christophe RIVENQ : 811 voix 10,08%
Taux de participation : 53,25%

LIMOUSIN
Raymond ARCHER : 855 voix
Taux de participation : 32,23%

LORRAINE
Laurent HENART : 2830 voix
Taux de participation : 41,79%

MIDI-PYRENEES
Brigitte BAREGES : 2689 voix 54,63%
Gérard TREMEGE : 2233 voix 45,37%
Taux de participation : 45,50%

NORD PAS-DE-CALAIS
Thierry LAZARO : 2408 voix 77,55%
Max-André PICK : 697 voix 22,45%
Taux de participation : 36,92%

PAYS-DE-LOIRE
Roselyne BACHELOT-NARQUIN : 3020 voix
Taux de participation : 34,29%

PICARDIE
Caroline CAYEUX : 2369 voix
Taux de participation : 31,75%

POITOU-CHARENTES
Henri DE RICHEMONT : 1787 voix
Taux de participation : 33,96%

RHONE-ALPES
Etienne BLANC : 2016 voix 24,81%
Jean-Claude CARLE : 2298 voix 28,28%
Françoise GROSSETETE : 3813 voix 46,92%
Taux de participation : 32,65%

Comment voter pour les primaires ?

Qui peut voter ?

Peuvent voter tous les adhérents 2007, 2008 et 2009. Les adhérents 2007 peuvent voter en se mettant à jour de leur cotisation dans les permanences agréées le week-end des 21 et 22 mars. Si vous rencontrez le moindre problème, renouvellement de votre adhésion, code égaré, changement d’adresse, signalez-le nous sans délai.

Quand a lieu le vote ?

Le scrutin se déroulera du lundi 16 mars, à 8 heures, au dimanche 22 mars, à 15 heures.

Comment voter ?

Le scrutin se déroulera par Internet. Il suffira de vous connecter sur le site internet www.u-m-p.org et de vous munir de la carte de vote où se trouvent votre identifiant et votre code secret.
Si vous n’avez pas d’accès Internet à votre disposition, un bureaux de vote seront ouverts à la permanence de notre fédération le week-end des 21 (de 10h00 à 18h00) et 22 (de 10h00 à 12h00) mars.

J’ai perdu mon code de vote ?

Ce code se trouve sur la carte que vous avez reçue par courrier. Si vous l’avez égarée, vous pouvez le récupérer en appelant le 01.70.99.00.98. Cette ligne sera ouverte du lundi 16 mars au samedi 21 mars, de 9 heures à 20 heures, et le dimanche 22 mars, de 9 heures à 15 heures. Votre code de vote vous sera alors adressé à l’adresse e-mail ou via SMS au numéro de téléphone portable que vous avez communiqués à l’UMP au moment de votre adhésion ou de votre renouvellement.


Bon vote à tous !

Amicalement

Pour un Morvan dynamique

Si le Morvan profitait véritablement de toutes les sommes engagées par l’Etat et la Région sur son territoire, les retombées seraient tangibles.

 

La Région a toujours été le principal partenaire financier du Parc du Morvan. Elle a toujours considéré que le Parc était un instrument privilégié pour développer le tourisme, l’économie, l’environnement et tout ce qui peut valoriser le massif.

 

Lorsque les Pays ont été mis en place, le député de la Nièvre, président du Parc,  n’a pas réussi à fédérer les élus pour créer un seul pays Morvan : quatre pays se partagent donc aujourd’hui le territoire. C’est regrettable pour la coordination des politiques et pour l’intérêt des Morvandiaux. Mais comment militer en faveur d’opérations coordonnées dans un seul pays alors que le Parc lui-même ne regroupe pas - dans le contrat qu’il a passé avec la Région et l’Etat - l’ensemble des initiatives qu’il conduit ?

 

La dotation annuelle de la Région en faveur du Parc a doublé depuis 2005. Les charges de fonctionnement progressent alors que le programme d’actions diminue. Le Parc connaît les mêmes travers que la Région : trop de dépenses de fonctionnement,  pas de véritable stratégie de développement.

 

Que fait le Parc pour créer les richesses qui tireront la vieille charrette du Morvan sur le chemin du développement ? Quels investis-sements ont été réalisés pour promouvoir le tourisme ? Quelles actions ont été menées pour favoriser l’implantation d’industries de transfor-mation du bois ? Il suffit de se promener en Franche-Comté pour mesurer la différence.

 

De là à considérer que les sommes consacrées par la Région au Parc du Morvan  en font un outil politique à la disposition de son président….

 

Simone Rignault

Finances dégradées = Impôts en perspective

Le discours du Président Patriat lors du débat sur les orientations budgétaires s’est voulu rassurant : « La Bourgogne a assuré les financements nécessaires à l’équilibre budgétaire de l’exercice 2008… et pour garantir les financements de 2009 ».

Mais derrière cet optimisme affiché, la situation financière de la Région se dégrade. La dette augmente et la mobilisation des crédits se fait difficilement. Quatre banques ont dû être sollicitées en 2008 pour un montant global de 73 millions d’euros. « La consultation a laissé apparaître un net renchérissement des marges bancaires qui s’établissent désormais autour de 1% contre moins de 0,10% l’an passé. » Le prix de la dette sera donc en forte augmentation. Les banques qui se battaient pour travailler avec le Conseil régional se font désormais prier.

De la même façon, la mobilisation quotidienne des lignes de trésorerie est difficile. Il faudra pourtant bien assumer les engagements financiers décidés à la légère depuis plusieurs années. Il faudra bien trouver les crédits, et les crédits seront chers…

La conjoncture difficile actuelle met en évidence la dégradation de la situation financière de la Région et la progression de sa dette. A plusieurs reprises, alors que la crise n’était pas encore là, nous avons alerté la majorité. L’augmentation inconsidérée de l’emprunt d’équilibre affiché au budget primitif était le signe d’une dérive annoncée : de 64 millions en 2006, il est passé à 174 millions en 2009. Nous avons peur d’avoir raison. Nous avons peur que les Bourguignons se réveillent un jour avec l’annonce d’une nouvelle augmentation des impôts.

Jean Jacque Lete 

Les chiffres parlent...

 

Dépenses de fonctionnement par habitant : 129,04 € en 2004, 307,48 €  en 2009, soit + 112 %

 

Produit des impositions directes par habitant : 42,46 € en 2004, 72,69 €  en 2009, soit + 71 %

 

Vos Impôts : Foncier bâti : 2,28% en 2004, 3,65% en 2009, soit + 60%

Foncier non bâti : 5,72 % en 2004, 9,17% en 2009, soit + 77,80%

Taxe professionnelle : 1,69% en 2004, 3,14% en 2009, soit + 86%

 

2007 : La dette dérape...

 

Encours de la dette par habitant : 83,21 € au 31 décembre 2006, 119,25 € en 2009, soit + 43 %

 

 

N'ayons pas peur !

Rarement rapport, avant même d'avoir été publié, aura alimenté autant de commentaires. Les conclusions du comité Balladur sur la réforme des collectivités territoriales remises le 5 mars à Nicolas Sarkozy ont déjà remporté un premier succès : avant d'avoir lu, chacun avait son avis sur la question ! Tant d'intérêt est encourageant et démontre que le sujet est d'actualité. Tant de passion révèle aussi que les conservatismes sont bien là.

Ainsi, choisissant la voie du rejet en bloc, la direction du PS manifeste une opposition aussi dérisoire sur la forme qu'elle est faible sur le fond. Elle prête au chef de l'Etat la seule intention de vouloir casser le département et démembrer les régions afin d'empêcher la gauche de conserver la majorité qu'elle détient dans 20 régions sur 22 et dans 58 départements sur 100. Les arrière-pensées ne sont-elles pas plutôt le fait d'élus accrochés à leur siège et qui illustrent l'adage selon lequel "on prend toujours les idées de son fauteuil !" ? M. Rocard a raison de dire "qu'une opposition systématique est une opposition inaudible".

Les sujets traités par le comité Balladur méritent mieux qu'un débat médiocre, habillé de vertus républicaines ou de défense des identités culturelles. De quoi s'agit-il ? D'une chance historique qui nous est donnée de revoir notre organisation territoriale pour en faire un levier de dynamisme économique, de justice sociale et d'équilibre des territoires. Pour donner du sens, de l'efficacité et de la puissance à l'action de nos collectivités territoriales. L'ambition de la réforme est de clarifier et de simplifier. Faire évoluer l'organisation territoriale pour mettre un terme à la confusion des compétences, aux dysfonctionnements et aux gaspillages financiers. Tout le monde reconnaît l'inefficacité et les gâchis du système, que plus personne ne comprend, pas même les élus locaux. La réalité, c'est que chaque strate de la lasagne territoriale s'implique dans des missions dévolues aux autres, sans cohérence et dans un esprit de concurrence stérile.

SORTONS DES CORPORATISMES

Ainsi, intercommunalités et départements empiètent-ils sur les compétences "légales" des régions, telles que l'aménagement du territoire, le développement économique ou l'action culturelle, sans parler du tourisme ! Un seul exemple : l'économie est une compétence obligatoire des régions, mais aussi des intercommunalités. Sans compter les conseils généraux qui peuvent s'y intéresser, que de confusions ! Et il y a bien d'autres exemples.

Nous devons gagner en cohérence politique et en efficacité de la dépense publique. Elus locaux, nous en sommes comptables devant les citoyens. La tâche est immense et doit être guidée par quelques idées simples. Celles-ci sont sur la table : des régions moins nombreuses et plus fortes, parce que de taille à se mesurer aux autres régions d'Europe. L'institution de conseillers territoriaux se substituant aux actuels conseillers régionaux et généraux, dont le nombre serait réduit d'un tiers. La création de grandes métropoles dotées de moyens nouveaux. Le renforcement de l'intercommunalité. Un statut nouveau adapté à Paris et aux départements de la petite couronne. Ces pistes de travail ont le mérite de lever les tabous et de formuler des propositions constructives et innovantes. Renforçons les couples communes-intercommunalités et régions-départements. Ayons le courage politique de le faire !

Conformément au souhait du président de la République, les propositions du comité Balladur feront l'objet dans les mois à venir d'une vaste concertation, avant tout examen au Parlement. Discuter les modalités de la réforme, c'est l'essence même du débat démocratique et cela prendra du temps. Des arbitrages douloureux devront être faits, qui ne manqueront pas de susciter des luttes d'influences âpres. La question de la fiscalité locale ne devra pas être éludée. La nécessité du débat ne doit pas tuer l'impératif de la réforme. Souhaitons que ni l'idéologie ni les réflexes identitaires ou la défense de privilèges catégoriels n'entravent la marche engagée. Sortons enfin des corporatismes ! Il est temps de changer. Osons adapter nos territoires à la réalité en faisant notre révolution. Tranquilles et déterminés, n'ayons pas peur !

Maurice Leroy est président (Nouveau Centre) du conseil général et député du Loir-et-Cher.

Réforme administrative de la France

Alors que la commission Balladur n'a pas encore présenté ses conclusions sur la réforme des régions, partout en France on voit se réveiller tous les chauvinistes !

Alors que tous les politiques s'accordent à dire qu'il y a trop d'échelons administratifs en France (Communes, communautés de communes, conseils généraux, conseils régionaux, état, Europe...), que tous ces organismes coûtent beaucoup trop cher à la France et aux français, que la répartitions des compétences est souvent floue voire incomprise, que l'on dénonce le manque de péréquation entre les régions les plus riches et les autres... nous voyons déjà se lever contre cette évolution nécessaire de notre pays tous les politiques locaux qui défendent soi disant leur identité régionale !

Mais, à quoi rime cette défense bornée d'une identité régionale alors que la France s'inscrit pleinement dans le schéma européen ?

Est-ce que les Picards seront moins picards parce que leur région disparaîtrait ?

Est ce que de perdre la dénomination de région entraînera obligatoirement la perte de leur identité régionale ? Si tel est le cas c'est que, in fine, ils n'y sont pas tellement attachés.

Ou, y a-t-il une autre raison ? Plus politique ? Moins avouable ? Comme une diminution certaine du nombre de mandats dans les secteurs concernés ?

Et, avant de lever tous les boucliers de l'immobilisme contre l'envie réformatrice de notre Président de la République encore faudrait il attendre que celui-ci fasse les arbitrages entre les propositions de la commission et celles retenues par le gouvernement !

Les 20 propositions du Comité Balladur :
- favoriser les regroupements volontaires et les modifications des limites territoriales des régions pour en réduire le nombre à une quinzaine
- favoriser les regroupements volontaires de départements
- désigner par une même élection conseillers généraux et conseillers régionaux à partir de 2014
- supprimer les cantons et définir des circonscriptions infra-départementales pour l'élection simultanée des conseillers régionaux et départementaux au scrutin de liste
- achever d'ici 2014 la carte de l'intercommunalité et rationaliser le paysage des syndicats de communes
- supprimer les "pays" au sens de la loi du 4 février 1995
- instaurer l'élection des organes délibérants des EPCI (établissement public de cooppération intercommunale) à fiscalité propre au suffrage universel direct en même temps et sur la même liste que les conseillers municipaux
- créer par la loi 11 métropoles à compter de 2014 (Lyon, Lille, Bordeaux, Marseille, Toulouse, Nantes, Nice, Strasbourg, Rouen, Toulon, Rennes).
- créer des "communes nouvelles" se substituant sur une base volontaire aux intercommunalités
- confirmer la clause de compétence générale au secteur communal et spécialiser les compétences des départements et régions
- engager la clarification des compétences et des collectivités locales
- objectif annuel d'évolution de la dépense publique locale avec débat parlementaire
- réviser les valeurs locatives foncières tous les six ans
- compenser la suppression de la taxe professionnelle par une taxation des fondée sur la valeur ajoutée et le foncier de l'entreprise
- limiter les cumuls d'impôts locaux sur une même assiette d'imposition
- créer en 2014, après consultation, le Grand Paris correspondant au territoire de Paris et des trois départements de la petite couronne
- modifier le mode de scrutin de l'Assemblée de Corse
- instaurer dans les régions et DOM une collectivité unique après consultation
- supprimer les services intervenant dans le champ de compétences des collectivités locales
- réduire d'un tiers les effectifs des exécutifs locaux

Voeux 2009 C.R.

Chers amis,  

Tout d’abord, très, très bonne année à chacune et à chacun d’entre vous. Que 2009 vous apporte tout ce que vous pouvez désirer : santé, bonheur, prospérité... 

Souhaitons ensemble une très bonne année à la FRANCE : lors de ses voeux aux Français, notre Président, Nicolas SARKOZY, n’a pas dissimulé les difficultés qui nous attendent, les nuages qui s’accumulent au niveau mondial, les défis que nous devrons relever... Mais il a aussi affirmé avec force sa détermination, sa volonté d’optimisme et sa foi dans l’avenir de notre Pays. Faisons-lui confiance : son parcours à la tête de l’Union européenne et la justesse de sa réaction en ces temps de crise économique ont été salués par le Monde entier. 

Souhaitons enfin une très bonne année à nos échelons territoriaux : la NIEVRE et la BOURGOGNE. Là aussi, nous connaissons leurs difficultés. Mais ce défi là, c’est à nous qu’il incombe. Dans les responsabilités qui sont les nôtres, sachons, nous aussi, faire preuve de courage, de détermination et d’optimisme. 

Terminons par des voeux enthousiastes pour la Fédération U.M.P de la NIEVRE : souhaitons-lui l’énergie, la volonté et le charisme nécessaires pour préparer un autre avenir aux Nivernais et aux Bourguignons. 

Simone RIGNAULT et Jean-Jacques LETE
Conseillers régionaux de BOURGOGNE